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Si vous avez un doute concernant l'opportunité ou non d'ouvrir un compte de TPS / TVQ, consultez votre comptable sur le sujet.

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Pour obtenir un montant estimatif de votre crédit pour la TPS/TVH, utilisez le support en ligne de l'ARC en allant à Calculateur de prestations pour enfants et familles.

L'ARC vous enverra un avis de nouvelle détermination du crédit pour la TPS/TVH indiquant le montant révisé de crédit annuel dans les conditions suivantes, si le montant des versements alter :

L'ARC a dit à Monique de retourner le chèque afin qu'il puisse être refait au nom de la succession de Sasha.

À l'aide de ce calculateur, basé sur les données officielles de l'Agence du revenu du Canada et Revenu Québec pour 2012 & 2013, vous pouvez calculer la taxe de vente sur n'importe quel montant, selon sa province, et les comparer avec les autres provinces sur le graphique.

Cadeaux de promotion Les content offerts gratuitement dans le cadre d'une promotion peuvent ne pas être soumis à la taxe.

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Ce guidebook utilise un langage straightforward pour expliquer les circumstances fiscales les moreover courantes. Il est donné à titre indicatif seulement et ne remplace pas la loi.

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Le client à qui la fourniture a été effectuée – pour en savoir moreover sur qui pourrait ne pas payer la TPS/TVH

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